Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARMAILLES PLUS
DOULUX, SAS

Numéro de dépôt :
4088796
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2024
MARMAILLES PLUS de DOULUX

Présentation de la marque MARMAILLES PLUS

Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOULUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARMAILLES PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOULUX domicilié(e) ZIC N° 2, 41 RUE JULES VERNE, CS21065 - 97829 - LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 525 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOULUX, M. Armel Malaisé domicilié(e) ZIC N° 2, 41 RUE JULES VERNE, CS21065 - 97829 - LE PORT - France.

La marque MARMAILLES PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARMAILLES PLUS est expirée depuis le 6 mai 2024.

DOULUX a également déposé les autres marques suivantes : SOUITY , PETIT BUDGET , CABRIOL , Doupli , DOULUX , DOUDOU


DOULUX, SAS - ZIC N° 2, 41 RUE JULES VERNE, CS21065 - 97829 - LE PORT - France - SIREN 444525430


DOULUX, M. Armel Malaisé - ZIC N° 2, 41 RUE JULES VERNE, CS21065 - 97829 - LE PORT - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 15 janvier 2015 - Action en revendication de propriété n°640585 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15

Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°779405 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Aliments pour bébés ; culottes ou serviettes hygiéniques.